A. Preuve d'identité (POI): - Liste des documents admissibles comme preuve d'identité: 1. Numéro d'identification unique (AID) (Aadhaar) Passeport Carte d'identité d'électeur Permis de conduire. 2. Carte PAN avec photo. 3. Document de la carte d'identité avec les candidats Photo, délivrée par l'un des organismes suivants: Gouvernement central et ses départements, Autorités réglementaires statutaires, Entreprises du secteur public, Banques commerciales régulières, Institutions financières publiques, Collèges affiliés aux universités, Organismes professionnels ICAI, ICWAI, ICSI, Conseil des Barres, etc. à leurs membres et cartes de créditLes cartes de débit émises par les banques. B. Preuve d'adresse (POA): - Liste des documents admissibles comme preuve d'adresse: (Les documents dont la date d'expiration doit être valide à la date de soumission) 1. Carte d'identité de l'électeur de passeport Permis de conduire. 2. Les factures de services publics comme la facture de téléphone (seulement la ligne de terre), la facture d'électricité ou la facture de gaz - pas plus de 3 mois. 3. Relevé de compte bancaire - Pas plus de 3 mois. 4. Autodéclaration des juges de la Haute Cour et de la Cour suprême, donnant la nouvelle adresse à l'égard de leurs propres comptes. 5. Preuve d'adresse émise par l'un des organismes suivants: Gérants de banque de banques commerciales programméesBanque co-opérative programméeCharges étrangères multinationalesCommissaire géréNotre publicRéputés élus à l'Assemblée législativeParlementsDocuments émis par tout gouvernement. Ou l'autorité législative. 6. Dossier de carte d'identité délivré par l'un des organismes suivants: Gouvernement de l'État central et ses départements, Autorités réglementaires statutaires, Entreprises du secteur public, Banques commerciales régulières, Institutions financières publiques, Collèges affiliés à des universités et organismes professionnels tels que ICAI, ICWAI, ICSI, Conseil d'administration, etc. à leurs membres. 7. En ce qui concerne FIIsub, il faut prendre une procuration donnée par FIIsub-compte aux Dépositaires (qui sont dûment notariés et / ou apostatés ou consularisés) qui donne l'adresse enregistrée. 8. La preuve d'adresse au nom du conjoint peut être acceptée C. Exemptions clarifications au PAN (Des preuves documentaires suffisantes à l'appui de ces réclamations doivent être recueillies.) 1. Dans le cas de transactions effectuées pour le compte du gouvernement central ou du gouvernement de l'État Et par des fonctionnaires nommés par les tribunaux, par Liquidateur officiel, séquestre etc. 2. Investisseurs résidant dans l'État de Sikkim. 3. Les organismes des Nations Unies, les organismes multilatéraux exemptés de payer des impôts de déclarations fiscales en Inde. 4. SIP des fonds mutuels jusqu'à Rs 50 000-p. a. 5. Dans le cas de clients institutionnels, nommément FII, MF, VCF, FVCI, banques commerciales régulières, institutions financières multilatérales et bilatérales de développement, sociétés d'État pour le développement industriel, compagnies d'assurance enregistrées auprès de l'IRDA et de l'institution financière publique au sens de la section 4A du Companies Act, 1956, les Dépositaires doivent vérifier les détails de la carte PAN avec la carte PAN originale et fournir des copies dûment certifiées de ces détails PAN vérifiés à l'intermédiaire. D. Liste des personnes habilitées à attester les documents: 1. Notaire, agent inscrit au registre, gestionnaire d'une banque coopérative de services financiers ou de banques étrangères multinationales (nom, cachet de désignation sur la copie). 2. Dans le cas des NRI, les fonctionnaires autorisés des succursales d'outre-mer des banques commerciales programmées enregistrées en Inde, le notaire public, le magistrat de la cour, le juge, le consulat de l'ambassade d'Inde dans le pays où réside le client sont autorisés à attester les documents. E. Dans le cas de Non-Particuliers, des documents supplémentaires doivent être obtenus auprès de non-personnes, au-dessus du POA POA, comme indiqué ci-dessous: Types d'entités Copie des bilans des 2 derniers exercices (à soumettre chaque année) . Copie du dernier schéma de détention d'actions, y compris la liste de tous les détenteurs de contrôle, directement ou indirectement, dans la société en vertu du Règlement de prise de contrôle de SEBI, dûment certifié par le secrétaire de la société. Photographie, POI, POA, PAN et DIN nombre de directeur de l'ensemble du temps directorstwo en charge des opérations quotidiennes. Photographie, POI, POA, PAN des promoteurs individuels détenant le contrôle - directement ou indirectement. Copies des statuts et du certificat de constitution. Copie de la résolution du Conseil d'administration pour l'investissement dans le marché des valeurs mobilières. Liste des signataires autorisés avec des spécimens de signatures Copie des bilans des 2 derniers exercices (à soumettre chaque année). Certificat d'enregistrement (pour les sociétés de partenariat enregistrées seulement). Copie d'acte de société. Liste des signataires autorisés avec des spécimens de signatures. Photographie, POI, POA, PAN des partenaires. Copie des bilans des 2 derniers exercices (à soumettre chaque année). Certificat d'enregistrement (pour la fiducie enregistrée seulement). Copie de l'acte de fiducie. Liste des fiduciaires certifiés par les administrateurs trusteesCA. Photographie, POI, POA, PAN des fiduciaires. PAN de HUF. Acte de déclaration de HUF Liste de coparcents. Bank pass-bookbank déclaration au nom de HUF. Photographie, POI, POA, PAN de Karta Association non constituée en société ou un ensemble de personnes Documents de preuve d'existence. Résolution de l'organe de gestion Procuration accordée pour traiter des affaires en son nom. Liste des signataires autorisés avec des spécimens de signatures. Copie de l'acte constitutif ou du bilan annuel des deux derniers exercices. Liste des signataires autorisés avec des spécimens de signatures Investisseurs institutionnels étrangers (FII) Copie du certificat d'enregistrement SEBI. Liste des signataires autorisés avec des spécimens de signatures Organismes gouvernementaux de l'armée Auto-certification sur papier à en-tête. Liste des signataires autorisés avec des spécimens de signatures Copie du certificat d'enregistrement en vertu de la Loi sur l'enregistrement des sociétés. Liste des membres du comité de gestion. Résolution du Comité pour les personnes habilitées à agir comme signataires autorisés avec des spécimens de signatures. Copie conforme des Règles de la Société et des Règles administratives certifiées par le PrésidentSecrétaire. F. Documents supplémentaires à prendre au cas où les clients souhaitent ouvrir des comptes dans les segments de devises FO - YSL doit examiner et mettre à jour périodiquement les renseignements sur les clients dans le formulaire d'inscription des clients et est également conseillé de s'assurer que les détails de l'inscription client, Et mise à jour à intervalles réguliers Le membre doit recueillir des preuves documentaires des détails financiers fournis par les clients qui optent pour traiter le segment dérivé au moment de l'inscription et au moment de l'actualisation annuelle. Une liste illustrative des documents que les membres peuvent recueillir auprès de ses clients (vers la preuve documentaire des détails financiers) est la suivante: a. Copie de l'accusé de réception ITR. B. Copie des comptes annuels. C. Copie du formulaire 16 en cas de revenu du salaire. ré. Certificat de valeur nette e. Salaire Slip f. Relevé de compte bancaire pour les 6 derniers mois. g. Copie du relevé Demat Account Holding. H. Tout autre document pertinent justifiant la propriété des biens. je. Auto-déclaration avec accompagnement approprié. H. Download des documents d'enregistrement du client (Obligations de droits, Document de divulgation des risques, Dos Donts) en langue vernaculaire: Disclaimer A votre demande. Vous êtes redirigé vers un site tiers. Veuillez lire et accepter le désaccord avant de poursuivre. C'est pour vous informer que, en cliquant sur l'hyper-linkok, vous accéderez à un site web exploité par un tiers paty soit i3.oximallaxisbank. 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